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Notre équipe : | ||||||||
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| Secretaire-Express.com ©2025 | Qui sommes nous ? | Mentions légales Politique de confidentialité Conditions Générales d'Utilisation |
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MENTIONS LÉGALES : |
1. Hébergement : |
| O.V.H. SAS au capital de 10 174 560 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France Président : Michel Paulin OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix. |
2. Conception : |
| Brouet Loïc. Entreprise Individuelle. 2 Chemin des Charmettes, 26200, Montélimar SIRET : 51163921300046 E.I. |
3.1 Publication : |
| Brouet Loïc. Entreprise Individuelle. 2 Chemin des Charmettes, 26200, Montélimar SIRET : 51163921300046 E.I. |
3.2 Publication : |
| Campos Sakura. Entreprise Individuelle. 2 Chemin des Charmettes, 26200, Montélimar SIRET : 90023385900017 E.I. |
4. Droits d'auteur / Copyright |
| Brouet Loïc a ouvert ce site à destination de Secretaire-express.
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5. Crédit photos : |
Aucune exploitation, reproduction et/ou représentation même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit deSecretaire-express. |
6. Données à caractère personnel collectées par le site : |
| Les données personnelles communiquées par les utilisateurs dans les différents formulaires présents sur le
site pour nous contacter permettent à nom structure de traiter ces demandes. Les informations indispensables sont signalées. Les données techniques collectées ne le sont qu'à des fins statistiques (nombre de visiteurs, pages sources, pages visitées, temps de visite) et d'amélioration du site et de nos prestations. Ce site utilise Piwik, logiciel de statistiques collectant les données dans une base MySQL dédiée ou Google analytics. Aucune information n’est transmise à un tiers. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur (Menu Outils – Options – Vie privée ou Confidentialité). |
7. Responsabilités : |
| L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation des informations accessibles via ce site. Les sites extérieurs au présent site ayant un lien hypertexte avec celui-ci ne sont pas sous contrôle de nom structure qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. La création de liens hypertextes sur une page du présent site est soumise à l'accord préalable de nom structure . Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message via le formulaire de contact. |
8. Droit d'accès et de rectification : |
| Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un
droit d'accès, de rectification ou d'opposition au traitement des données qui vous concernent, que vous
pouvez exercer en vous adressant à Brouet Loïc, via le formulaire de contact.
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Conditions générales d'utilisation du site Secretaire-express |
1. Objet : |
| Les présentes « conditions générales d'utilisation » ont pour objet l'encadrement juridique de l’utilisation du site Secretaire-express et de ses services. |
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Ce contrat est conclu entre :
Le gérant du site internet, ci-après désigné « l’Éditeur », Toute personne physique ou morale souhaitant accéder au site et à ses services, ci-après appelé « l’Utilisateur ». Les conditions générales d'utilisation doivent être acceptées par tout Utilisateur, et son accès au site vaut acceptation de ces conditions. |
2. Mentions légales : |
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Pour les personnes physiques :
Le site Secretaire-express est édité par Brouet Loïc, domicilié au 2 Chemin des charmettes, 26200, Montélimar. |
3. Accès aux services : |
L’Utilisateur du site Secretaire-express a accès aux services suivants :
Le site et ses différents services peuvent être interrompus ou suspendus par l’Éditeur, notamment à l’occasion d’une maintenance, sans obligation de préavis ou de justification. |
4. Responsabilité de l’Utilisateur : |
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L'Utilisateur est responsable des risques liés à l’utilisation de son identifiant de connexion et de son mot de passe.
Le mot de passe de l’Utilisateur doit rester secret. En cas de divulgation de mot de passe, l’Éditeur décline toute responsabilité. L’Utilisateur assume l’entière responsabilité de l’utilisation qu’il fait des informations et contenus présents sur le site Secretaire-express. Tout usage du service par l'Utilisateur ayant directement ou indirectement pour conséquence des dommages doit faire l'objet d'une indemnisation au profit du site. Le membre s’engage à tenir des propos respectueux des autres et de la loi et accepte que ces publications soient modérées ou refusées par l’Éditeur, sans obligation de justification. En publiant sur le site, l’Utilisateur cède à la société éditrice le droit non exclusif et gratuit de représenter, reproduire, adapter, modifier, diffuser et distribuer sa publication, directement ou par un tiers autorisé. L’Éditeur s'engage toutefois à citer le membre en cas d’utilisation de sa publication |
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9. Évolution des conditions générales d’utilisation : |
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Le site Secretaire-express se réserve le droit de modifier les clauses de ces conditions générales d’utilisation à tout moment et sans justification.
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10. Durée du contrat : |
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La durée du présent contrat est indéterminée. Le contrat produit ses effets à l'égard de l'Utilisateur à compter du début de l’utilisation du service.
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11. Droit applicable et juridiction compétente : |
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Le présent contrat dépend de la législation française.
En cas de litige non résolu à l’amiable entre l’Utilisateur et l’Éditeur, les tribunaux de Montélimar sont compétents pour régler le contentieux.
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1. Introduction : |
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Cette Section 6 détaille nos politiques de conservation des données et nos procédures, conçues pour nous aider à nous conformer à nos obligations légales concernant la conservation et la suppression d’informations personnelles. Les informations personnelles que nous traitons à quelque fin que ce soit ne sont pas conservées plus longtemps que nécessaire à cette fin ou à ces fins. Sans préjudice à l’article 6-2, nous supprimerons généralement les données personnelles de ces catégories au bout de 10 ans. Nonobstant les autres dispositions de cette Section 6, nous conserverons des documents (y compris des documents électroniques) contenant des données personnelles:
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7. Sécurité de vos informations personnelles : |
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